Mentions Légales

Siège social

Contact

Représentant légal

Pierre THIEULIN

Inscription au registre du commerce et des sociétés

R.C.S. Lyon 509 882 346

Hébergement : 1&1 OVS

Crédits photos : ISTOCKPHOTO.COM

 

Mentions légales :

 

Propriété intellectuelle.

Les informations délivrées sur le site Internet d'Evit'errance listés ci-dessus ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.

En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée. 

De manière générale, Evit'errance ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur ses sites Internet.

Collecte de données personnelles.

Lors de vos visites sur le site Internet d'Evit'errance, Evit'errance peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier ou de vous proposer des services personnalisés.

Evit'errance pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de la société ou vous donner rendez-vous sur le site Internet d'Evit'errance.

A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations :

- en modifiant vos informations personnelles.

- en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez.

- en nous envoyant un message électronique.

Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

Utilisation de données personnelles :

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de la newsletter strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet d'Evit'errance ne seront utilisées qu'à des fins de communication et pour des opérations de relations publiques et presse initiées par Evit'errance

Transmission de vos données personnelles :

Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet d'Evit'errance ne seront pas communiquées sous quelle que forme que ce soit, ni échangées, ni vendues. Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.

Droits d'accès et de rectification :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet d'Evit'errance ne font pas l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).